Droit public
epub |fra | 2014-12-03 | Auteur:Philippe Braud [Braud, Philippe]

Depuis Simmel, on peut distinguer deux dimensions inégalement présentes dans tout conflit. Une dimension réaliste tout d’abord, c’est-à-dire une opposition qui porte sur des gains matérialisables à obtenir ou des ...
( Catégorie: Documents d'actualité février 11,2019 )
epub |fra | 2013-05-22 | Auteur:Prosper Weil & Dominique Pouyaud [Weil, Prosper & Pouyaud, Dominique]

Chapitre IV Le régime juridique : droit public et droit privé Dispersion des organes, diversification des moyens, gradation des fins : cette triple évolution a engendré une effarante complexité des ...
( Catégorie: Droit public février 11,2019 )
epub |fra | 2003-01-03 | Auteur:Jacques Mourgeon [Mourgeon, Jacques]

L’affirmation constitutionnelle des droits est la plus fréquente bien qu’elle connaisse ou ait connu des exceptions : le Royaume-Uni tire les droits en partie de lois, en partie de coutumes ...
( Catégorie: Droit public février 11,2019 )
epub |fra | 2013-01-23 | Auteur:Jean-Jacques Wunenburger [Wunenburger, Jean-Jacques]

Si cette hypothèse est acceptable, il s’agit encore de savoir quels types de transformations accompagnent le passage du mythe traditionnel au mythe littéraire. On peut, semble-t-il, en distinguer au moins ...
( Catégorie: Langues étrangères février 11,2019 )
epub |fra | 2010-01-13 | Auteur:Lucien Sfez [Sfez, Lucien]

« Ce modèle de la communication n’est pas fondé sur l’image du téléphone ou du ping-pong – un émetteur envoie un message à un récepteur, qui devient à son tour ...
( Catégorie: Documents d'actualité février 11,2019 )
epub, mobi |fra | 2012-01-26 | Auteur:Moi [Moi]

J’ouvrirai le droit au mariage et à l’adoption aux couples homosexuels. Je garantirai l’existence d’un volet handicap dans chaque loi. Et je renforcerai les sanctions en cas de non-respect des ...
( Catégorie: Documents d'actualité février 9,2019 )
epub |fra | 1842-02-08 | Auteur:Thomas More

( Catégorie: Documents d'actualité février 8,2019 )
epub |fra | 1974-04-11 | Auteur:Ballard,J.G [J.G, Ballard]

( Catégorie: Droit public février 6,2019 )
epub |fra | 0101-01-01 | Auteur:Collectif [Collectif]

( Catégorie: Documents d'actualité février 2,2019 )
epub |fra | 0100-12-31 | Auteur:Collectif [Collectif]

Chapitre Quatre Yun avait jeté ses couvertures hors de sa couchette. Elles étaient étalées au sol. Il tremblait de tous ses membres en pensant aux choses horribles qu’il s’apprêtait à ...
( Catégorie: Droit public février 1,2019 )
epub |fra | 1999-02-15 | Auteur:Nemo, Philippe [Nemo, Philippe]

( Catégorie: Grands thèmes février 1,2019 )
epub |fra | 2014-10-25 | Auteur:Histoire [Histoire]

On distingue trois niveaux de procès-verbaux : simples renseignements, jusqu’à preuve du contraire, jusqu’à inscription de faux. – L’article 430 du cpp dispose : « Sauf dans le cas où ...
( Catégorie: Documents d'actualité janvier 31,2019 )
epub |fra | 0101-01-01 | Auteur:Histoire [Histoire]

( Catégorie: Documents d'actualité janvier 31,2019 )
epub |fra | 2009-11-01 | Auteur:Histoire [Histoire]

Les historiens occidentaux ne sont pas moins clairs que les écrivains bysantins. Ouvrons les recueils de dom Bouquet pour la France, de Pertz pour l'Allemagne, de Muratori pour l'Italie, et ...
( Catégorie: Economie janvier 31,2019 )
epub |fra | 1913-10-20 | Auteur:Histoire [Histoire]

( Catégorie: Documents d'actualité janvier 31,2019 )